Mentions légales

Responsable éditorial
Communauté de Communes de la Basse-Zorn
www.cc-basse-zorn.fr

Développement, graphisme, hébergement
IPnergie
37, rue d'Engwiller
67350 LA WALCK
www.ipnergie.com

Crédit photos
Frédéric Godard
www.fredericgodard.com

Liens vers d'autres sites
Le site de Basse Zorn'Live propose des liens vers d'autres sites. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables du site Basse Zorn'Live. Ils ne peuvent en conséquence en être tenus responsables.

 

Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site, écrivez à :
Email : BZL@bassezornlive.com

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
· gratuité de la diffusion
· respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
· citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " Ce document provient d'un site Internet propriété de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer.

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Informations nominatives
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d'information ne sauraient être utilisées pour une quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous :
- par courrier postal à : Communauté de Communes de la Basse-Zorn : 03 90 64 25 50
34 rue de la Wantzenau – BP 24
67728 Hoerdt Cedex
- par courrier électronique à : BZL@bassezornlive.com

Confidentialité des courriers
Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
· le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
· les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Communauté de Communes de la Basse-Zorn de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.